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Message par 12345 le Mer Jan 21, 2015 2:38 pm

artchitecte peut avoir un RC?
les papiers demandés?

12345
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SNC

Message par smaine le Dim Jan 25, 2015 7:51 pm

Ne s’inscrit pas au registre de commerce en tant que personne physique; les architectes qui exercent leurs activités conjointement s’inscrivent dans le cadre d’une SNC avec le respect des dispositions légales. Les architectes inscrits en tant que personne physiques doivent être radiés d’office sur ordonnance du président de tribunal si le fonds de commerce n’est pas grevé de charges

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Re: ARCHITECTE

Message par a1234 le Jeu Jan 29, 2015 8:50 pm

quelles sont les conditions demandees

a1234
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